Les lois de la Main de Tyr

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Les lois de la Main de Tyr

Message par Gavius Poing d'acier le Jeu 19 Jan - 0:39

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Re: Les lois de la Main de Tyr

Message par Asthero Amhal le Sam 18 Fév - 18:33

En début de soirée, Asthero Amhal avait déposé une proposition de texte de loi.
Ainsi, le texte pourra être modifié par les haut-dignitaires si besoin avant d'être affiché et répandu en ville.



Livre des Lois de la Main de Tyr


Le présent texte prévaut sur tous les autres documents et ouvrages. En cas de litige, les autorités écarlates et les citoyens devront se référer à ce texte.



Chapitre I : De l'application de la Loi.


Article 1 : Le Livre des Lois de la Main de Tyr s'applique à tous, il est unique.
Article 2 : Les lois s'appliquent de façon strictes.
Article 3 : Le Livre des Lois de la Main de Tyr s'adresse à quiconque entre en ville.
Article 3-1 : Pour les visiteurs, des autorisations peuvent être obtenues afin d'entrer dans les territoires de la ville. Dans le présent cas, les visiteurs devront respecter le Livre des Lois de la Main de Tyr.
Article 4 : Toute infraction mènera à une enquête et une punition.
Article 5 : Les auteurs des infractions aux Lois devront répondre de leur actes sur le territoire de la Croisade Ecarlate.



Chapitre II : De la délimitation de la ville.


Article 6 : Le territoire écarlate de la Main de Tyr s'étend sur l'ensemble de la ville, ainsi que sur les ruines de l'Enclave Ecarlate.
Article 7 : La délimitation de la ville peut évoluer avec le temps, auquel cas, un communiqué sera passé.
Article 8 : L'application des lois de cet ouvrage ne s'applique que dans l'enceinte de la Main de Tyr et de l'Enclave.



Chapitre III : Des délits.


Article 9 : Commerce illégal : Amende de 30 pièces d’argent et confiscation de la marchandise.
Article 9-1 : Vente de substance illicite, de produits démoniaques : 2 à 6 jours de geôles et confiscation de la marchandise.
Article 10 : Trouble à l'ordre public : Amende de 50 pièces d'argent à 5 pièces d'or selon l’ampleur.
Article 10-1 : Blasphème à l'encontre de la Lumière ou de la Sainte Croisade : Amende de 1 à 10 pièces d'or et 10 à 20 jours de geôles.
Article 10-2 : Attentat à la pudeur : 1 jour de geôle.
Article 11 : Port d'insignes ou d'emblèmes allant à l'encontre de la pensée Ecarlate : Confiscation, amende de 10 pièces d'argent et 2 jours de geôles.
Article 12 : Manifestation à l'encontre de la Croisade : Exil des manifestants.
Article 12-1 : Manifestation menaçante : Abattage des manifestants.
Article 13 : Possession, en ville, d'un familier de type démon ou mort-vivant : Abattage à vu du familier et de son possesseur.
Article 14 : Refus d'obtempérer : Amende de 2 pièces d'or ou 6 jour de geôles.
Article 14-1 Insulte à agent de la Sainte Croisade : Amende de 1 à 5 pièces d'or ou 1 jour de geôle.
Article 15 : Vol : Selon la valeur du ou des objets volés l’amende peut aller de 1 à 20 pièce d’or.
Article 16 : Menaces sans conditions : Amende de 5 pièces d'or.
Article 17 : Dégradation de biens : Selon les dégradations, l’amende sera de 5 à 10 pièces d’or.
Article 18 : Tentative de corruption ou corruption : Selon le cas, l'amende sera de 10 à 15 pièces d'or et détention de 10 jours en geôles.
Article 18-1 : Falsification de documents officiels et usage de faux : Amende de 5 à 10 pièces d'or et 5 jours de geôles.
Article 19 : Mise en danger d'autrui volontaire: Amende de 5 à 10 pièces d'or.
Article 20 : Blessures involontaires : Amende pouvant aller de 5 à 15 pièces d'argent selon le cas.
Article 21 : Tentative d’agression et agression : Amende de 10 à 20 pièces d'or ou 4 à 8 jours de geôles.
Article 22 : Blessures volontaires : Amende de 15 à 25 pièces d'or ou 5 à 10 jours de geôles.
Article 23 : Tentative de rébellion : 5 ou 10 coups de fouet et 4 ou 8 jours de geôles.
Article 23-1 : Publication de journaux allant à l'encontre de la Croisade Ecarlate : 5 ou 10 coups de fouet et 5 à 10 jours de geôles.
Article 24 : Tentative d'évasion et évasion : 5 coups de fouet et doublement de la peine de geôles.



Chapitre IV : Des crimes.


Article 25 : Agression sur agent de la Sainte Croisade : 5 ou 10 coups de fouet et 7 à 12 jours de geôles.
Article 26 : Appartenance à divers ordres bafouant la religion : Peine statuée par l'Inquisition.
Article 27-1 : Appartenance à divers ordres bafouant la Croisade : Peine statuée par l'Inquisition.
Article 27-2 : Appartenance à divers ordres criminels : Peine statuée par l'Inquisition.
Article 28 : Espionnage pour le compte de l'ennemi : Peine statuée par l'Inquisition.
Article 29 : Tentatives de meurtre : 7 à 14 jours de geôles.
Article 29-1 : Meurtre : 20 coups de fouets, 30 jours de geôles et peine statuée par l'Inquisition.
Article 29-2 : Meurtre d'un agent de la Sainte Croisade : Peine statuée par l'Inquisition.
Article 29-3 Empoisonnement : 15 jours de geôles ou peine statuée par l'Inquisition.
Article 30 : Enlèvement ou/et séquestration : 20 jours de geôles ou peine statuée par l'Inquisition.
Article 31 : Complicité : 7 à 14 jours de geôles précédé par 10 coups de fouet et peine statuée par l'Inquisition.
Article 32 : Viol : 20 coups de fouets et 20 jours de geôles ou peine statuée par l'Inquisition.
Article 32-1 : Manipulation mentale et/ou intrusion dans un esprit non consentant à l'aide de moyens magiques : 20 coups de fouets et 20 jours de geôles ou peine statuée par l'Inquisition.
Article 33 : Meurtre en série : Abattage.
Article 35 : Trahison : Abattage.



Chapitre V : Du dogme religieux


Toute personne désignée comme étant hérétique s'expose à la pendaison.

Article 36 : Est hérétique une doctrine divergente à l'enseignement de la Lumière et à ses dogmes, tel que défini par la Croisade Ecarlate sur la base de l'Écriture et de la Tradition.
Article 37 : Les écrits de l'Inquisition et du Clergé de la Croisade Ecarlate sont reconnu légalement.
Article 37-1 : L'Inquisition et le Clergé sont les seules autorités qui feront appliquer leurs lois sur la religion de la Sainte Lumière.
Article 38 : Il est impératif d'avoir foi en la Sainte Lumière. De ce fait, la seule religion tolérée dans l'enceinte de la ville est l'Eglise de la Sainte Lumière.

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Asthero Amhal

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